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Mentions légales

 

1. Limitation de responsabilité

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2. Responsabilités

Quai des Marques ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de quelque manière que ce soit du contenu transmis par l’internaute par le biais de notre site. Si par le biais du sitequaidesmarques.com, l’internaute transmet des informations des images, des textes, des vidéos, des photographies, des messages, des logiciels, du son, ou contenu quel qu’il soit et que ce Contenu est porté à la connaissance du public ; il reste dans son ensemble sous la pleine responsabilité dudit internaute. Concernant le contenu de quaidesmarques.com, la société se réserve le droit, à sa seule discrétion, (sans que cela ne constitue une obligation) de refuser ou de déplacer tout Contenu disponible via le Service. Par ailleurs Quai des Marques, ou toute personne ou entité désignée par cette société, sera en droit de supprimer ou de retirer tout Contenu qui violerait les termes de la présente ou qui serait répréhensible de toute autre façon. L’internaute reconnaît également qu’il doit faire preuve de discernement, et supporter tous les risques afférant à l’utilisation qu’il fait du Contenu et notamment lorsque l’internaute se fie à l’opportunité, l’utilité ou le caractère complet de ce Contenu. En conséquence, L’internaute reconnaît qu’il ne peut se fier au Contenu soumis à quaidesmarques.com disponible dans toutes les parties du site. De plus l’internaute doit s’engager à ne pas se comporter en  » pirate  » ou  » hacker  » c’est à dire à perturber le contenu et l’utilisation du site de façon à transmettre un message tout en bénéficiant de la notoriété de Quai des Marques.

 

3. Garanties

L’internaute reconnaît et accepte expressément que :
1- C’est en connaissance de cause et aux risques et périls de l’internaute qu’est utilise le site Quai des Marques qui offre un contenu accessible  » en l’état  » selon la qualité du réseau internet. Quai des Marques n’assure aucune garantie expresse ou implicite concernant la qualité et la compatibilité du site aux usages spécifiques de l’internaute.
2- En aucune manière Quai des Marques n’est en mesure d’apporter la garantie à l’internaute que le site répondra exactement a ses attentes ni qu’aucune erreur n’apparaîtra au cours de l’utilisation des services sur le site ou lors de la consultation des pages dans leur ensemble fournissant du contenu.
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4. Limitation des Garanties de marquesavenue.com

Quaidesmarques.com est par ailleurs dépendant de la qualité du réseau Internet. Par conséquent Marques Avenue ne garantit pas la fiabilité du Service et n’assure pas la correction des défauts constatés sur le réseau Internet.

 

5. Liens

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6. Modification du Site

A tout moment Marques Avenue est en droit de modifier d’interrompre temporairement ou définitivement son site en son entier ou partiellement et ce sans avoir à en informer au préalable l’internaute ; sachant que sa responsabilité ne peut être engagée de quelque façon que ce soit et par qui que ce soit.

 

7. Respect de la vie privée et des données personnelles

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8. Utilisation des cookies

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9. Sécurité et confidentialité sur le réseau

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